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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Mars Chocolat France à associé unique
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Marque expirée - Marque en non vigueur

m
Mars Chocolat France société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
98733779
Date de dépôt :
25/05/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
25/05/2018

Présentation de la marque m

Déposée le 25 mai 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Mars Chocolat France à associé unique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « m »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Mars Chocolat France à associé unique domicilié(e) 3, Route de la Sandlach,67500 HAGUENAU (dossier no 2372975) - 67500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 887 854 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES S.E.P. AVOCATS domicilié(e) 58, avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2372975) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque m est expirée depuis le 25 mai 2018.

Mars Chocolat France à associé unique a également déposé les autres marques suivantes : M&M'S , M&M'S pochette SURPRISE , m , M , M & M's La seule rue où tout part en cacahuète , PACER , PLANETS , SNICKERS , M M&M'S , GLEES


Mars Chocolat France société par actions simplifiée à associé unique - 3, Route de la Sandlach,67500 HAGUENAU (dossier no 2372975) - 67500 - France - SIREN 494887854


HIRSCH & ASSOCIES S.E.P. AVOCATS - 58, avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2372975) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-45

Inscription le 30 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°323834 - Publication au BOPI 2001-03-30

Inscription le 28 février 2008 - Transmission totale de propriété n°469734 - Publication au BOPI 2008-02-28

Renouvellement sans limitation le 16 mai 2008 n°2372975 - Publication au BOPI 2008-05-16

Publication - Publication le 3 juil. 1998 au BOPI 1998-27

Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits de mer ; fruits et légumes, conservés, séchés, cuits ou préparés ; préparations culinaires à base de ces produits ; produits laitiers et gelées à usage alimentaire ; confitures, conserves de fruits, conserves de légumes, pickles, soupes, huiles comestibles, graisses comestibles, garnitures alimentaires (farces), pâtes à tartiner, plats préparés et ingrédients pour faire des plats préparés avec les produits précités et des protéines, boissons lactées où le lait est prépondérant, jus de viande et de poisson, jus de légumes pour la cuisine. Thé, café, extraits de café, essences de café, mélanges de café, mélanges de café et de chicorée, chicorée et mélanges de chicorée utilisés comme succédanés de café ; cacao ; boissons à base de thé, de café, de chocolat, de succédanés de café ou de cacao ; farine alimentaire, biscuits (autres que les biscuits pour les animaux) ; céréales travaillées et préparations à base de céréales pour la consommation humaine ; riz ; pâtes alimentaires ; épices (autres que les épices pour volailles) ; sirops alimentaires (à l'exception des sirops médicamenteux et des sirops pour préparer des boissons), sucre, miel, mélasse, sauces, crèmes glacées, glaces comestibles et confiseries glacées ; pain, gâteaux, pâtisserie, confiserie non médicamenteuse, chocolat, chocolats, garnitures alimentaires (farces), petites bouchées alimentaires sucrées à base de chocolat et/ou de cacao, de café, de caramel, pâtes à tartiner sucrées à base de chocolat et/ou de cacao, de café, de caramel ; plats préparés avec les ingrédients précités.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.